Jean Le Foll

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean Le Foll
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2008-03-06"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018089474(source JORF)
admission
09 Février 200809/02/2008
De: Jean Le Foll
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
les magistrats
président de la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
date_debut="2003-01-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000236454(source JORF)
détachement
24 Avril 200324/04/2003
De: Le Foll
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
Groupe:
Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
date_debut="1997-07-28"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000220798(source JORF)
nomination
06 Janvier 200106/01/2001
De: Jean Le Foll
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1997-07-28"
cour_comptes
JORFTEXT000000220798(source JORF)
nomination
06 Janvier 200106/01/2001
De: Jean Le Foll
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000369126(source JORF)
nomination
30 Juillet 199730/07/1997
De: Le Foll
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
Groupe:
Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000369126(source JORF)
nomination
30 Juillet 199730/07/1997
De: Le Foll (Jean, Yves)
président de section dans une chambre régionale des comptes ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
2 décembre 1989
43 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Le Foll (Jean, Alain)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Rennes, secteur 35 G 08
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
urgences
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000738701(source JORF)
nomination
05 Novembre 199505/11/1995
De: Le Foll (Jean)
président de section
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="1992-12-21"
JORFTEXT000000177630(source JORF)
affectation
06 Janvier 199306/01/1993